Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE
/
HOME STICKERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOME STICKERS
LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3465011
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2026
HOME STICKERS de LA CARTERIE

Présentation de la marque HOME STICKERS

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME STICKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque HOME STICKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME STICKERS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

LA CARTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CITY COLORS , YVON , yvon , TEAM KIDS , YVON , LA CARTERIE , LUMINESCENCE , LA BOUTICARTE , L'organise tout , YVON


LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 572156594


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654052 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654053 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632202 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles).